Mentions Légales

Informations légales concernant l'association MOT-ZAIQUE et le site web

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous informons les utilisateurs du site et de l’application MOT-ZAIQUE des informations suivantes :

Éditeur du site

  • Nom : Association MOT-ZAIQUE
  • Adresse : 6465 Route de Saint-Jean du Gard, 30140 THOIRAS-CORBES, France
  • E-mail : contact@motzaique.fr
  • Responsable de publication : MEYNADIER Axel

Hébergement

  • Le site est hébergé par la société Vercel Inc.
    340 S Lemon Ave #4133
    Walnut, CA 91789
    USA
    Site : https://vercel.com/
  • Le code source est versionné sur GitHub (https://github.com), plateforme détenue par GitHub, Inc.
    88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, USA.

Informations relatives à l’association

  • Nom : Association MOT-ZAIQUE
  • Numéro RNA : W301009649
  • Adresse du siège social : 6465 Route de Saint-Jean du Gard, 30140 THOIRAS-CORBES, France

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’Association MOT-ZAIQUE, sauf mention contraire, et sont protégés par le droit d’auteur.

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